Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPRISQUES
CHAMBRE DES ARTISANS ET DES PETITES ENTREPRISES DU BATIMENT (CAPEB 25)
SYNDICAT PROFESSIONNEL

Numéro de dépôt :
3228627
Date de dépôt :
23/05/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2013
CAPRISQUES de CHAMBRE DES ARTISANS ET DES PETITES ENTREPRISES DU BATIMENT (CAPEB 25

Présentation de la marque CAPRISQUES

Déposée le 23 mai 2003 par CHAMBRE DES ARTISANS ET DES PETITES ENTREPRISES DU BATIMENT (CAPEB 25 et SYNDICAT PROFESSIONNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPRISQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Les déposants sont CHAMBRE DES ARTISANS ET DES PETITES ENTREPRISES DU BATIMENT (CAPEB 25) - France et SYNDICAT PROFESSIONNEL domicilié(e) 6, RUE DU MUGUET,25000 BESANÇON - 25000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPEB 25 domicilié(e) 6, RUE DU MUGUET,25000 BESANÇON - 25000 - France.

La marque CAPRISQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRISQUES est expirée depuis le 23 mai 2013.

CHAMBRE DES ARTISANS ET DES PETITES ENTREPRISES DU BATIMENT (CAPEB 25 a également déposé les autres marques suivantes : CAPAVANTAGES , PREVABAT , PREVAP


CHAMBRE DES ARTISANS ET DES PETITES ENTREPRISES DU BATIMENT (CAPEB 25) - France

SYNDICAT PROFESSIONNEL - 6, RUE DU MUGUET,25000 BESANÇON - 25000 - France


CAPEB 25 - 6, RUE DU MUGUET,25000 BESANÇON - 25000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

– assurance garantie du risque du client pour les entreprises du bâtiment. – imprimés, guides d'information, livres, revues. – conseil en organisation et direction des affaires. Publicité en ligne sur un réseau informatique, renseignements d'affaires. – services juridiques. Consultations professionnelles pour le secteur du bâtiment à savoir consultations professionnelles en matière de construction.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.